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SCEA SELECT PORC (1)

Beauregard

79110 Loubigné

 

Numéro d'établissement : 0057902673

SIRET : 38994924900012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 22/11/2018

Tableau - Installations classées - SCEA SELECT PORC - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCEA SELECT PORC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1974.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - SCEA SELECT PORC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCEA SELECT PORC daté du 23/04/2015
2015-01-28 Rapport Rapport concernant SCEA SELECT PORC daté du 28/01/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit