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VALLEE FRANCK (1)

Le Bois de Messé

79120 Messé

 

Numéro d'établissement : 0057902729

SIRET : 50171466100011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 16/09/2013

Tableau - Installations classées - VALLEE FRANCK - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - VALLEE FRANCK - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 840.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - VALLEE FRANCK - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VALLEE FRANCK daté du 05/12/2013
2013-07-03 Rapport Rapport concernant VALLEE FRANCK daté du 03/07/2013

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit