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DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE (1)

Virollet

79360 Villiers-en-Bois

 

Numéro d'établissement : 0057903186

SIRET : 22790001600386

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 08/11/2019

Tableau - Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation 3.4
Tableau - Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-08-05 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-05-29 Rapport Rapport proposant l'APC

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit