Installations classées
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DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE (1)

Virollet , 79360 Villiers-en-Bois

Numéro d'établissement :
0057903186
SIRET :
22790001600386
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 13/12/2024

Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-13 2024-03602-ZOODYSSEE-géorisques
Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES ZOODYSSEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-08-05 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-05-29 Rapport Rapport proposant l'APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit