Installations classées
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SCEA LE GRAND MAUDHUIT (1)

Coursay , 79160 Villiers-en-Plaine

Numéro d'établissement :
0057903189
SIRET :
32071007200010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 05/10/2023

Installations classées - SCEA LE GRAND MAUDHUIT - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-05 2023-02310-SCEA LE GRAND MAUDHUIT-géorisques.odt
Installations classées - SCEA LE GRAND MAUDHUIT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2458.0 Animaux-Eq
Installations classées - SCEA LE GRAND MAUDHUIT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GAEC LE GRAND MAUDHUIT daté du 20/12/2013
2013-09-11 Rapport Rapport concernant GAEC LE GRAND MAUDHUIT daté du 11/09/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit