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EARL LES TROIS CHENES (1)

1 Route de Puymardier Gratteloup

79170 Secondigné-sur-Belle

 

Numéro d'établissement : 0057908942

SIRET : 51397326300017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 14/12/2020

Tableau - Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 2005.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-11-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EARL LES TROIS CHENES daté du 25/11/2013
2013-07-09 Rapport Rapport concernant EARL LES TROIS CHENES daté du 09/07/2013

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit