Installations classées
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EARL MAZIN (1)

Le Teil , 79120 Sepvret

Numéro d'établissement :
0057908947
SIRET :
53816917800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 21/09/2023

Installations classées - EARL MAZIN - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-21 2023-02259-EARL MAZIN-rapport georisque
Installations classées - EARL MAZIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 89700.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 89700.0 u
Installations classées - EARL MAZIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 79_Dossier-Reexamen-IED_0057908947.pdf
2013-11-27 Autre Arrêté préfectoral concernant EARL MAZIN daté du 28/11/2013
2013-10-23 Autre Rapport concernant EARL MAZIN daté du 23/10/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit