EARL PETERS (1)
CHAMP LA DAME
86700 Anché
Numéro d'établissement : 0058600004
SIRET : 43885104000016
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DDPP 86
Dernière inspection : 18/02/2020
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2102 | 1 | Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents | Enregistrement | 2436.0 Animaux-Eq |
| 2260 | 1.b | Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW | Déclaration avec contrôle | 93.0 kW |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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