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SCEA DU RIVAULT (1)

LE RIVAULT

86410 Bouresse

 

Numéro d'établissement : 0058600072

SIRET : 41059942700011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 04/04/2019

Tableau - Installations classées - SCEA DU RIVAULT - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCEA DU RIVAULT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 150.0 kW
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 7996.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 13346.0 u
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 1116.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 9248.0 u
Tableau - Installations classées - SCEA DU RIVAULT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-29 Autre Arrêté préfectoral concernant SCEA DU RIVAULT daté du 29/07/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit