Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SCEA LE PUITS (GAEC DU NOYER) (1)

Les Champs du Puits , 86400 Blanzay


Numéro d'établissement :
0058600108
SIRET :
32197157400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 18/08/2015

Installations classées - SCEA LE PUITS (GAEC DU NOYER) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SCEA LE PUITS (GAEC DU NOYER) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 2.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 199.0 u
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit