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EARL DES ROSIERS M. BRION Laurent (1)

03 Les Peux

86170 Champigny en Rochereau

 

Numéro d'établissement : 0058600114

SIRET : 49538066900012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 27/12/2017

Tableau - Installations classées - EARL DES ROSIERS M. BRION Laurent - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - EARL DES ROSIERS M. BRION Laurent - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 97540.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 84915.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 84915.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit