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GAEC HERAULT (1)

LE GRAND COUSSEC

86450 Chenevelles

 

Numéro d'établissement : 0058600170

SIRET : 34985237600012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 21/02/2020

Tableau - Installations classées - GAEC HERAULT - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC HERAULT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 7000.0 m3
2101 2.b Bovins (élevage, vente, transit, etc) Enregistrement 175.0 u
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 125.0 u
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit