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GAEC DE L' EPINE (BOUSSEAU) (1)

L' EPINE

86200 Pouant

 

Numéro d'établissement : 0058600370

SIRET : 33040504400018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 30/08/2018

Tableau - Installations classées - GAEC DE L' EPINE (BOUSSEAU) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC DE L' EPINE (BOUSSEAU) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 59.0 u
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 496.0 Animaux-Eq
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit