Installations classées
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SCEA LA VALLEE CLAVIERE (1)

La Vallée Clavière , 86340 Roches-Prémarie-Andillé


Numéro d'établissement :
0058600392
SIRET :
33748812600018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 08/12/2016

Installations classées - SCEA LA VALLEE CLAVIERE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SCEA LA VALLEE CLAVIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1370.0 Animaux-Eq
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1370.0 Animaux-Eq
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit