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GAEC ROUX DE L'ANE VERT (1)

L'Ane vert , 86230 Sossais

Numéro d'établissement :
0058600506
SIRET :
32879020900014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 21/12/2017

Installations classées - GAEC ROUX DE L'ANE VERT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC ROUX DE L'ANE VERT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 131.0 u
2101 2.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 120.0 u
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1540.0 Animaux-Eq
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1668.0 Animaux-Eq
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit