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SCEA LA VALLEE CLAVIERE (1)

LA GAULTHIERE

86350 Saint-Martin-l'Ars

 

Numéro d'établissement : 0058600896

SIRET : 88307085600017

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 86

Dernière inspection : 09/12/2021

Tableau - Installations classées - SCEA LA VALLEE CLAVIERE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - SCEA LA VALLEE CLAVIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 830.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - SCEA LA VALLEE CLAVIERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2012-09-12 Rapport Rapport de l'inspection

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit