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GAEC DU MASBAREAU (1)

Le Masbareau

87400 Royères

 

Numéro d'établissement : 0058700927

SIRET : 47957195200015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 87

Dernière inspection : 01/12/2016

Tableau - Installations classées - GAEC DU MASBAREAU - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC DU MASBAREAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 3 Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 130.0 u
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 727.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - GAEC DU MASBAREAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-04 Arrêté préfectoral AP d'enregistrement

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit