GAEC DE LA COTTE (1)
La Cotte
87590 Saint-Just-le-Martel
Numéro d'établissement : 0058701121
SIRET : 32449141400011
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DDETSPP 87
Dernière inspection : 27/10/2015
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2101 | 3 | Bovins (élevage, vente, transit, etc) | Déclaration | 90.0 u |
| 2101 | 1.c | Bovins (élevage, vente, transit, etc) | Déclaration | 53.0 u |
| 2102 | 1 | Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents | Enregistrement | 858.0 Animaux-Eq |
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
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