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GAEC DE LA COTTE (1)

La Cotte

87590 Saint-Just-le-Martel

 

Numéro d'établissement : 0058701121

SIRET : 32449141400011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDETSPP 87

Dernière inspection : 27/10/2015

Installations classées - GAEC DE LA COTTE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GAEC DE LA COTTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 3 Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 90.0 u
2101 1.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 53.0 u
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 858.0 Animaux-Eq
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit