Installations classées
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COMBRAILLES BOIS ENERGIE (1)

Le Poteau de Pierre Blanche , 23140 Jarnages

Numéro d'établissement :
0100004419
SIRET :
49931065400045
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - COMBRAILLES BOIS ENERGIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.a Stockage de bois enregistré Enregistrement 27773.0 m3
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 1725.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.8 MW
Installations classées - COMBRAILLES BOIS ENERGIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-25 AP enregistrement 2022-11-25 arrete.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit