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CDMR_CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC (1)

CHAMPBLANC

16370 Cherves-Richemont

 

Numéro d'établissement : 0100007379

SIRET : 67182020700163

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Tableau - Installations classées - CDMR_CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30755.0 m2
Tableau - Installations classées - CDMR_CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-08 AP enregistrement CDMR_ChRicht_AP_enregistrement_8nov23

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit