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Agglomération du Bocage Bressuirais (1)

40 boulevard de la République

79300 Bressuire

 

Numéro d'établissement : 0100039121

SIRET : 20004024400010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Non ICPE

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/01/2024

Installations classées - Agglomération du Bocage Bressuirais - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-30 RapportInspection-centre aquatique bressuire
Installations classées - Agglomération du Bocage Bressuirais - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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