Nomenclature
1978 -
Utilisation de solvants organiques
1185 -
Gaz à effet de serre fluorés ou substances qui appauvrissent la couche d'ozone
1416 -
Stations-service à hydrogène
1312 -
Mise en oeuvre de produits explosifs à des fins industrielles
1421 -
Installation de remplissage d?aérosols inflammables
1414 -
Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés
1413 -
Installations de remplissage de réservoirs de gaz naturel ou biogaz, sous pression
1434 -
Installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables
1436 -
Liquides combustibles
1435 -
Stations service
1455 -
Stockage de carbure de calcium
1450 -
Solides inflammables
1531 -
Stockages, par voie humide (immersion ou aspersion), de bois non traité chimiquement
1510 -
Entrepôts couverts
1511 -
Entrepôts frigorifiques
1530 -
Dépôts de papiers, cartons ou analogues
1532 -
Stockage de bois ou de matériaux analogues
1630 -
Emploi ou stockage de lessives de soude ou de potasse caustique
1716 -
Substances radioactives
1735 -
Dépôt, entreposage ou stockage de substances radioactives
2112 -
Couvoirs
2113 -
Elevage, vente, transit etc. d?animaux carnassiers à fourrure
2171 -
Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture
2130 -
Piscicultures
2110 -
Elevage, transit, vente etc. de lapins
2140 -
Présentation au public d?animaux d?espèces non domestiques
2170 -
Fabrication des engrais, amendement et support de culture
2101 -
Elevage, transit, vente etc. de bovins
2150 -
Elevage de coléoptères, diptères ou orthoptères
2175 -
Dépôts d'engrais liquides
2102 -
Elevage de porcs
2111 -
Elevage de volailles
2160 -
Silos et stockage de céréales, grains?
2120 -
Elevage de chiens
2265 -
Fermentation acétique en milieu liquide
2251 -
Préparation, conditionnement de vins
2275 -
Fabrication de levure ou autre production fongique
2221 -
Préparation de produits alimentaires d'origine animale
2230 -
Traitement et transformation du lait
2240 -
Extraction et traitement des huiles végétales,huiles animales et corps gras
2220 -
Préparation de produits alimentaires d'origine végétale
2210 -
Abattoirs
2260 -
Broyage, concassage, criblage ... des substances végétales et produits organiques naturels
2250 -
Production par distillation d?alcools de bouche d?origine agricole
2355 -
Dépôts de peaux
2330 -
Teinture, impression, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles
2311 -
Traitement par battage, cardage, lavage etc. de fibres d?origine végétale
2315 -
Fabrication de fibres végétales artificielles
2345 -
Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement de textiles ou vêtements
2351 -
Teintureries et pigmentation de peaux
2350 -
Tanneries, mégisseries, ?
2321 -
Atelier de fabrication de tissus, ...
2360 -
Fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail du cuir
2340 -
Blanchisserie, laverie de linge
2420 -
Fabrication de charbon de bois
2415 -
Mise en oeuvre de produits de préservation de bois et matériaux dérivés
2430 -
Préparation de la pâte à papier
2440 -
Fabrication de papier carton
2410 -
Travail du bois et matériaux combustibles analogues
2450 -
Imprimeries ou ateliers de reproduction graphique sur tout support
2445 -
Transformation du papier, carton
2520 -
Fabrication de ciments, chaux, plâtres
2523 -
Fabrication de produits céramiques et réfractaires
2540 -
Lavoirs à houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques
2530 -
Fabrication et travail du verre
2531 -
Travail chimique du verre ou du cristal
2550 -
Fonderie de produits moulés ... contenant du plomb
2551 -
Fonderie de métaux et alliages ferreux
2552 -
Fonderie de métaux et alliages non-ferreux
2570 -
Email
2516 -
Station de transit de produits minéraux pulvérulents
2561 -
Trempé recuit, revenu des métaux et alliages
2562 -
Chauffage et traitement industriels par bains de sels fondus
2563 -
Nettoyage lessiviel
2566 -
Décapage des métaux par traitement thermique
2567 -
Galvanisation, étamage de métaux
2510 -
Exploitation de carrières
2541 -
Agglomération de houille, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel - Grillage ou frittage de minerai métallique
2545 -
Fabrication d'acier, fer, fonte, ferro-alliage
2546 -
Traitement industriel des minerais non ferreux, élaboration des métaux et alliages non ferreux
2547 -
Fabrication de silico-alliages ou carbure de silicium
2575 -
Emploi de matières abrasives
2560 -
Travail mécanique des métaux et alliages
2517 -
Station de transit de produits minéraux autres
2524 -
Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels
2522 -
Fabrication de produits en béton par procédés mécaniques
2515 -
Broyage, concassage, criblage ... de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes
2521 -
Centrale d?enrobage
2564 -
Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
2565 -
Traitement de surface
2518 -
Production de béton prêt à l?emploi
2681 -
Mise en oeuvre industrielle de micro-organismes naturels pathogènes
2690 -
Préparations de produits opothérapiques
2670 -
Fabrication d?accumulateurs et piles
2631 -
Extraction par la vapeur des parfums, huiles essentielles
2680 -
Mise en oeuvre industrielle d?organismes génétiquement modifiés
2661 -
Transformation de polymères
2660 -
Fabrication industrielle ou régénération de polymères
2630 -
Fabrication de ou à base de détergents et savons
2640 -
Fabrication industrielle de colorants et pigments organiques, minéraux et naturels
2662 -
Stockage de polymères
2663 -
Stockage de pneumatiques
2750 -
Station d'épuration collective d'eaux résiduaires industrielles
2751 -
Station d'épuration collective de déjections animales
2752 -
Station d'épuration mixte
2730 -
Traitement de sous-produits d'origine animale
2782 -
Autres traitements biologiques de déchets non dangereux
2715 -
Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre
2719 -
Installation temporaire de transit de déchets issus de pollutions accidentelles marines ou fluviales ou de catastrophes naturelles
2720 -
Stockage de déchets résultant de la prospection, de l?extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales ainsi que de l?exploitation de carrières
2798 -
Installation temporaire de transit de déchets radioactifs
2731 -
Dépôt ou transit de sous-produits animaux
2792 -
Traitement de déchets contenant des PCB
2794 -
Broyage de déchets verts
2718 -
Transit, regroupement ou tri de déchet dangereux
2710 -
Collecte de déchets apportés par le producteur initial
2711 -
Transit, regroupement ou tri de déchets d?équipements électriques et électroniques
2712 -
Stockage, dépollution, démontage, découpage ou broyage de véhicules hors d?usage
2713 -
Transit, regroupement ou tri de métaux ou de déchets de métaux non dangereux
2714 -
Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de papiers/cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois
2740 -
Incinération de cadavres d'animaux.
2770 -
Traitement thermique de déchets dangereux
2771 -
Traitement thermique de déchets non dangereux
2780 -
Compostage de déchets non dangereux ou matière végétale
2781 -
Méthanisation de déchets non dangereux ou matière végétale
2790 -
Traitement de déchets dangereux
2791 -
Traitement de déchets non dangereux
2797 -
Gestion des déchets radioactifs
2760 -
Installation de stockage de déchets, à l?exclusion des installations mentionnées à la rubrique 2720 :
2793 -
Traitement de déchets d?explosifs
2716 -
Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux non inertes
2795 -
Lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de matières dangereuses ou de déchets dangereux
2783 -
Déconditionnement de biodéchets
2950 -
Traitement et développement des surfaces photosensibles
2960 -
Captage de CO2
2971 -
Installation de production de chaleur
2925 -
Charge d'accumulateurs
2931 -
Ateliers d?essais sur banc de moteurs
2980 -
Eoliennes
2915 -
Procédés de chauffage
2930 -
Ateliers de réparation et d'entretien de véhicules à moteurs
2940 -
Application, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc.
2921 -
Refroidissement évaporatif ou récupération de la chaleur
2910 -
Installation de combustion
2970 -
Stockage géologique de CO2
3110 -
Combustion
3120 -
Raffinage de pétrole et de gaz
3130 -
Production de coke
3140 -
Gazéification ou liquéfaction de charbon ou autres combustibles
3210 -
Grillage ou frittage de minerai métallique
3220 -
Production de fonte ou d?acier
3230 -
Transformation des métaux ferreux
3240 -
Exploitation de fonderies de métaux ferreux
3260 -
Traitement de surface
3330 -
Fabrication du verre
3340 -
Fusion de matières minérales
3410 -
Fabrication de produits chimiques organiques
3420 -
Fabrication de produits chimiques inorganiques
3510 -
Traitement de déchets dangereux
3430 -
Fabrication d?engrais
3440 -
Fabrication de produits phytosanitaires ou biocides
3460 -
Fabrication d?explosifs
3450 -
Fabrication de produits pharmaceutiques
3520 -
Incinération ou coincinération de déchets
3531 -
Elimination de déchets non dangereux
3532 -
Valorisation de déchets non dangereux
3550 -
stockage temporaire de déchets
3560 -
Stockage souterrain de déchets dangereux
3610 -
Fabrication de pâte à papier, papier, carton, panneaux de bois
3620 -
Prétraitement ou teinture de textiles
3641 -
Exploitation d?abattoirs
3630 -
Tannage des peaux
3643 -
Traitement et transformation du lait
3650 -
Elimination ou recyclage de carcasses ou de déchets animaux
3660 -
Elevage intensif
3680 -
Fabrication de carbone
3690 -
Captage des flux de CO2
3700 -
Préservation du bois
3350 -
Fabrication de céramiques
3710 -
Traitement des eaux résiduaires
3250 -
Transformation de métaux non ferreux
3310 -
Production de ciment, chaux ou oxyde de magnésium
3540 -
Installation de stockage de déchets
3642 -
Production d'aliments
3670 -
Traitement de surface de matières avec solvants organiques
4320 -
Aérosols extrêmement inflammables ou inflammables
4510 -
Dangereux pour l?environnement aquatique 1
47xx -
Substance nommément désignée
4715 -
Hydrogène (numéro CAS 133-74-0)
4746 -
Acrylate de méthyle (numéro CAS 96-33-3)
4707 -
Pentoxyde d?arsenic?
4220 -
Produits explosifs (stockage de)
4748 -
1-bromo-3-chloropropane (numéro CAS 109-70-6)
4727 -
Dichlorure de carbonyle (phosgène) (numéro CAS 75-44-5)
4330 -
Liquides inflammables de catégorie 1
4749 -
Perchlorate d'ammonium (numéro CAS 7790-98-9)
4712 -
Ethylèneimine (numéro CAS 151-56-4)
4001 -
Installations présentant un grand nombre de substances
4740 -
3-(2-Ethylhexyloxy) propylamine (numéro CAS 5397-31-9)
4726 -
2,4-diisocyanate de toluène (numéro CAS 584-84-9) ou 2,6-diisocyanate de toluène (numéro CAS 91-08-7)
4731 -
Trioxyde de soufre (numéro CAS 7446-11-9)
4729 -
Phosphine (trihydrure de phosphore) (numéro CAS 7803-51-2)
4747 -
3-Méthylpyridine (numéro CAS 108-99-6)
4140 -
Toxicité aiguë catégorie 3 / orale
4735 -
Ammoniac
4711 -
Composés de nickel sous forme pulvérulente inhalable
4442 -
Gaz comburants catégorie 1.
4703 -
Nitrate d?ammonium ou d?engrais hors spécification
4730 -
Dichlorure de soufre (numéro CAS 10545-99-0)
4742 -
Propylamine (numéro CAS 107-10-8)
4511 -
Dangereux pour l?environnement aquatique 2
4421 -
Peroxydes organiques type C ou type D
4706 -
Nitrate de potassium et engrais composés (sous forme de cristaux)
4722 -
Méthanol (numéro CAS 67-56-1)
4720 -
Oxyde d'éthylène (numéro CAS 75-21-8)
4422 -
Peroxydes organiques type E ou type F
4420 -
Peroxydes organiques type A ou type B
4701 -
Nitrate d?ammonium.
4441 -
Liquides comburants catégorie 1, 2 ou 3.
4130 -
Toxicité aiguë catégorie 3 / inhalation.
4716 -
Chlorure d'hydrogène (gaz liquéfié) (numéro CAS 7647-01-0)
4709 -
Brome (numéro CAS 7726-95-6)
4737 -
Sulfure d'hydrogène (numéro CAS 7783-06-4)
4150 -
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
4724 -
Isocyanate de méthyle (numéro CAS 624-83-9)
4725 -
Oxygène (numéro CAS 7782-44-7)
4210 -
Produits explosifs
4743 -
Acrylate de tert-butyl (numéro CAS 1663-39-4)
4110 -
Toxicité aiguë catégorie 1
4310 -
Gaz inflammables catégorie 1 et 2.
4733 -
Cancérogènes spécifiques ou les mélanges contenant les cancérogènes
4734 -
Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution
4755 -
Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables)
4708 -
Trioxyde d'arsenic, acide (III) arsénique et/ ou ses sels (numéro CAS 1327-53-3)
4718 -
Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2
4702 -
Engrais solides simples et composés à base de nitrate d'ammonium
4321 -
Aérosols extrêmement inflammables ou inflammables
4744 -
2-méthyl-3-butènenitrile (numéro CAS 16529-56-9)
4713 -
Fluor (numéro CAS 7782-41-4)
4120 -
Toxicité aiguë catégorie 2
4430 -
Solides pyrophoriques catégorie 1.
4331 -
Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3
4739 -
Bis (2-dimethylaminoéthyl) (méthyl) amine (numéro CAS 3030-47-5)
4801 -
Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
4745 -
Tétrahydro-3,5-diméthyl-1,3,5, thiadiazine-2-thione (dazomet) (numéro CAS 533-74-4)
4620 -
Substances et mélanges qui, au contact de l?eau, dégagent des gaz inflammables, catégorie 1.
4710 -
Chlore (numéro CAS 7782-50-5)
4736 -
Trifluorure de bore (numéro CAS 7637-07-2)
4723 -
4,4-méthylène-bis (2-chloraniline) et/ ou ses sels, sous forme pulvérulente (numéro CAS 101-14-4)
4630 -
Substances ou mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH029
4240 -
Produits explosibles
4741 -
Mélanges d'hypochlorite de sodium classés dans la catégorie de toxicité aquatique aiguë 1
4714 -
Formaldéhyde (concentration > 90 %) (numéro CAS 50-00-0)
4440 -
Solides comburants catégorie 1, 2 ou 3.
4411 -
Substances et mélanges autoréactifs type C, D, E ou F
4728 -
Arsine (trihydrure d'arsenic) (numéro CAS 7784-42-1)
4717 -
Plombs alkyls
4719 -
Acétylène (numéro CAS 74-86-2)
4705 -
Nitrate de potassium et engrais composés (sous forme de comprimés ou de granulés)
4410 -
Substances et mélanges autoréactifs type A ou type B
4738 -
Pipéridine (numéro CAS 110-89-4)
4610 -
Substances ou mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH014
4431 -
Liquides pyrophoriques catégorie 1
4732 -
Polychlorodibenzofuranes et polychlorodibenzodioxines (y compris TCDD)
4721 -
Oxyde de propylène (numéro CAS 75-56-9)
1 -
ABATTAGE DES ANIMAUX
10 -
ACIDE ACETIQUE (FABRICATION D')
100 -
CARBONE OXYCHLORURE PHOSGENE (FABRICATION)
1000 -
Liquides inflammables (Définitions)
1000 -
Substances et préparations dangereuses (Définitions)
1000 -
SUBSTANCES ET PREPARATIONS (DEFINITIONS)
101 -
CARBONE OXYCHLORURE PHOSGENE (DEPOT)
102 -
CARBONE SULFURE (FABRICATION DE)
103 -
CARBONISATION DE MATIERES ANIMALES
104 -
CARBONISATION DU BOIS
105 -
CARBURE DE CALCIUM (FABRICATION DE)
106 -
CARBURE DE CALCIUM (DEPOTS DE)
107 -
CARBURE DE SILICIUM (FABRICATION)
108 -
CARTOUCHES DE CHASSE (FABRICATION)
109 -
CARTOUCHES, MUNITIONS DE GUERRE (FABRICATION)
11 -
ACIDE ACETIQUE (DEPOTS D')
110 -
CELLULOID (FABRICATION DU)
111 -
CELLULOID (CHAUFFAGE, SECHAGE,...)
1110 -
Très toxiques (fabrication)
1111 -
Très toxiques (emploi ou stockage)
1115 -
Dichlorure de carbonyle ou phosgène (fabrication)
1116 -
Dichlorure de carbonyle ou phosgène (emploi ou stockage)
112 -
CELLULOID, PRODUITS NITRES (DEPOT)
112BIS -
Celluloîde nitro-cellulose (Dépôts de)
113 -
CENDRE D'ORFEVRE (TRAITEMENT DES)
1130 -
Toxiques (fabrication)
1131 -
Toxiques (emploi ou stockage)
1135 -
AMMONIAC (FABRICATION)
1136 -
AMMONIAC (EMPLOI OU STOCKAGE)
1137 -
Chlore (fabrication)
1138 -
Chlore (emploi ou stockage)
1139 -
DIOXYDE DE CHLORE (FABRICATION, STOCKAGE OU EMPLOI)
114 -
CERUSE (FABRICATION DE LA)
1140 -
Formaldéhyde de concentration supérieure ou égale à 90%
1141 -
CHLORURE D'HYDROGENE ANHYDRE LIQUEFIE (EMPLOI OU STOCKAGE )
114BIS -
CHAIRS, CADAVRES, DEBRIS, (DEPOT)
115 -
CHAMOISERIES
1150 -
Substances particulières (stockage,emploi,fabrication,formulation,conditionnement)
1155 -
AGRO-PHARMACEUTIQUES (DEPOTS)
1156 -
OXYDES D'AZOTE (EMPLOI OU STOCKAGE)
1157 -
Trioxyde de soufre (emploi ou stockage)
1158 -
DIISOCYANATEDE DIPHENYLETHANE (MDI) (FABRICATION,EMPLOI,STOCKAGE)
116 -
CHAMPIGNONS (CONSERVES DE)
1160 -
AMIANTE (UTILISATION)
117 -
CHARBON DE BOIS (DEPOTS, MAGASINS DE)
1170 -
DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT (DEFINITIONS)
1171 -
DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT (FABRICATION)
1172 -
DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT - TRES TOXIQUES (STOCKAGE ET EMPLOI)
1173 -
DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT - TOXIQUES (STOCKAGE ET EMPLOI)
1174 -
Organohalogénés, ...phosphorés, ...stanniques (fabrication)
1175 -
Organohalogénés (emploi de liquides)
1176 -
ANTIMOINE, ARGENT, BORE, ... AUTRES COMPOSES METALLIQUES (FABRICATION)
1177 -
Mercuriels (emploi de catalyseurs)
118 -
CHARBONS, CARBONES DIVISES (DEPOTS)
1180 -
POLYCHLOROBIPHENYLES, ...TERPHENYLES
119 -
CHAUDRONNERIE ET TOLERIE
1190 -
Très toxiques ou toxiques en laboratoire (emploi ou stockage)
12 -
ACIDE ARSENIEUX, ARSENIC, (FABRICATION)
120 -
CHAUFFAGE (PROCEDES DE)
1200 -
Comburants (fabrication, emploi, stockage)
121 -
CHAUFFAGE TRAITEMENTS THERMIQUES
1210 -
PEROXYDES ORGANIQUES (DEFINITIONS)
1210 -
Peroxydes organiques (Définitions)
1211 -
PEROXYDES ORGANIQUES (FABRICATION)
1212 -
PEROXYDES ORGANIQUES (EMPLOI ET STOCKAGE)
122 -
CHAUSSURES (FABRICATION MECANIQUE DE)
1220 -
Oxygène (emploi et stockage)
123 -
CHAUX, CIMENTS, PLATRES (DEPOTS)
1230 -
Nitrate de potassium : engrais composés à base de nitrate de potassium (stockage de)
124 -
CHAUX CHLORURE (FABRICATION DU)
125 -
CHAUX, PLATRES, POUZZOLANES (FABRICATION)
126 -
CHICOREE (TORREFACTION)
127 -
CHIENS (FOURRIERES, GARDERIES, ELEVAGE, INFIRMERIE DE)
128 -
Chiffons usagés, souillés (dépôt, triage)
129 -
Chiffons (éffilochage, pulvérisation)
13 -
ACIDE ARSENIQUE (FABRICATION)
130 -
CHIFFONS TISSUS (TRAITEMENT PAR ACIDE CHLORHYDRIQUE)
131 -
CHIFFONS TISSUS (TRAITEMENT PAR ACIDE SULFURIQUE)
1310 -
POUDRES, EXPLOSIFS, ET AUTRES (FABRICATION, CONDITIONNEMENT, ...)
1311 -
POUDRES, EXPLOSIFS, ET AUTRES (STOCKAGE)
1313 -
Poudres, explosifs, et autres (tri ou destruction hors des lieux)
132 -
Produits explosifs (tri ou destruction hors des lieux)
1320 -
Explosibles (fabrication)
1321 -
Explosibles (emploi ou stockage)
133 -
CHLORATES, ALCALINO-TERREUX (DEPOT)
1330 -
Nitrate d'ammonium (stockage)
1331 -
ENGRAIS SIMPLES SOLIDES...BASE NITRATES ,ENGRAIS COMPOSES(STOCKAGE)
1332 -
Nitrate d'ammonium hors spécifications ou engrais non conformes sur la détonabilité (stockage de)
134 -
CHLORE (FABRICATION DU)
135 -
CHLORE LIQUEFIE (DEPOTS DE)
135BIS -
CHLOROFORMYL MORPHOLINE (FABRICATION, EMPLOI, STOCKAGE)
135TER -
CHLOROMETHYL OXYDE DE BI- (FABRICATION, EMPLOI, STOCKAGE)
136 -
CHLOROPHENOLS (DEPOTS DE)
137 -
CHLOROPHENOLS (FORMULATION, CONDITIONNEMENT)
138 -
CHLOROPHENOLS (MISE EN OEUVRE)
139 -
CHLOROPICRINE (FABRICATION,EMPLOI,TRANSVASEMENT)
139BIS -
CHLORURE N,N DIMETHYLCARBAMOYL (FABRICATION)
139TER -
CHLORURE TRICHLOROMETHYLSULFE. (FABRICATION)
14 -
ACIDE BUTYRIQUE (FABRICATION D')
140 -
CHLORURES METALLIQUES (FABRICATION)
141 -
CHOUCROUTE (FABRICATION DE LA)
1410 -
GAZ INFLAMMABLES (FABRICATION)
1411 -
Gazomètres et réservoirs de gaz comprimés inflammables
1412 -
Gaz inflammables liquéfiés (stockage)
1415 -
Hydrogène (fabrication)
1417 -
Acétylène (fabrication) eau sur carbure de calcium
1418 -
Acétylène (stockage ou emploi)
1419 -
OXYDES D'ETHYLENE OU PROPYLENE (STOCKAGE OU EMPLOI)
142 -
CHROMAGE DE METAUX ET ALLIAGES
1420 -
Amines inflammables liquéfiées (emploi ou stockage)
143 -
CHROME DERIVES (FABRICATION DES)
1430 -
LIQUIDES INFLAMMABLES (DEFINITIONS)
1431 -
Liquides inflammables, traitement pétrole et dérivés (fabrication )
1432 -
Liquides inflammables (stockage)
1433 -
LIQUIDES INFLAMMABLES (MELANGE OU EMPLOI)
144 -
CHRYSALIDES (EXTRACTION PARTIES SOYEUSES)
145 -
CIDRERIES
146 -
CIMENTS (FABRICATION DES)
147 -
CIRE A CACHETER (FABRICATION DE LA)
148 -
CLOUS, POINTES, VIS (FABRICATION DES)
149 -
CLOUS, POINTES, VIS (FABRICATION DES)
15 -
ACIDE CHLORHYDRIQUE (FABRICATION D')
150 -
COCONS (TRAITEMENT DES FRISONS DE)
151 -
COKE (FABRICATION DU)
152 -
COLLES ET GELATINES (FABRICATION DES)
1520 -
Houille, coke,etc (dépôt)
1521 -
Traitement ou emploi de goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
1523 -
Soufre (fabrication,fusion,emploi et stockage)
1525 -
Allumettes chimiques (dépôt)
153 -
COLLE FORTE (FABRICATION DE LA)
153BIS -
COMBUSTION (INSTALLATIONS DE)
153TER -
COMBUSTION (INSTALLATIONS DE)
154 -
CORNES, SABOTS, ONGLONS (APLATISSEMENT)
155 -
CORNES, SABOTS ET ONGLONS A L'ETAT VERT (DEPOTS DE)
156 -
CORPS GRAS (TRAITEMENT CORPS ET DEBRITS)
157 -
CORPS GRAS (TRAITEMENT A L'ETAT FRAIS)
158 -
CORPS GRAS (TRAITEMENT DECHETS)
159 -
CORROIERIES IMPREGNATION DE PEAUX
159BIS -
CRISTAL, VERRE AU PLOMB (FABRICATION, TRAVAIL)
16 -
ACIDE CHLORHYDRIQUE CONCENTRE (DEPOT)
160 -
CUIRS (BATTAGE DES) A L'AIDE DE MARTEAUX MECANIQUES
161 -
CUIVRE SULFATE (FABRICATION DU)
1610 -
Acide chlorhydrique, formique, nitrique, etc (fabrication)
1611 -
ACIDE ACETIQUE, CHLORHYDRIQUE, FORMIQUE,ETC (EMPLOI OU STOCKAGE)
1612 -
ACIDE SULFURIQUE ANHYDRE LIQUEFIE (EMPLOI OU STOCKAGE)
162 -
CUIVRE, NICKEL (TRAITEMENT DES MINERAIS)
1620 -
CHLORURE D'HYDROGENE ANHYDRE LIQUEFIE (EMPLOI OU STOCKAGE )
163 -
CUIVRE, NICKEL (TRAITEMENT DES MATTES DE)
1631 -
Carbonate de sodium ou de potassium (fabrication industrielle)
164 -
CYANAMIDE CALCIQUE (FABRICATION DE)
165 -
CYANURES ALCALINS (EMPLOI) POUR LA CEMENTATION
166 -
CYANURES, FERROCYANURES, (FABRICATION)
167 -
Déchets industriels d'I.C. (élimination des)
168 -
HYDROCARBURES (DESULFURATION DES)
169 -
DECHETS MENAGERS (DEPOT DE)
16BIS -
ACIDE CHLORH. LIQUEFIE (EMPLOI,STOCK)
17 -
ACIDE CYANHYDRIQUE (FABRICATION, DEPOT)
170 -
DETERGENTS (FABRICATION DE)
1700 -
SUBSTANCES RADIOACTIVES (DEFINITIONS)
1700 -
Substances radioactives (Définitions)
171 -
DEXTRINES (FABRICATION DES)
1710 -
RADIOACTIVES (FABRICATION,UTILISATION ETC) SOURCES NON SCELLEES OU NON CONFORMES
171.0 -
RADIOACTIVES (FABRICATION,UTILISATION ETC) SOURCES NON SCELLEES OU NON CONFORMES
1711 -
RADIOACTIVES (DEPOT OU STOCKAGE) SOURCES NON SCELLEES OU NON CONFORMES
171.1 -
RADIOACTIVES (DEPOT OU STOCKAGE) SOURCES NON SCELLEES OU NON CONFORMES
1715 -
Radioactives (fabrication,utilisation,stockage...) sources scellées ou non
171BIS -
DIMETHYLNITROSAMINE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE)
172 -
DROGUES (PREPARATION DE)
1720 -
RADIOACTIVES (UTILISATION,DEPOT,STOCKAGE) SOURCES SCELLEES CONFORMES
1721 -
RADIOACTIVES (EQUIPEMENTS MOBILES) SOURCES SCELLEES CONFORMES
173 -
DYNAMITE (FABRICATION DE LA)
174 -
EAUX GRASSES (EXTRACTION MATIERES GRASSES)
175 -
EAUX GRASSES (DEPOTS D')
176 -
ECAIL.,VESSIES POIS. (TRAITEMENT VOIE BIOLOGIQUE)
177 -
ECHAUDOIRS
178 -
ECURIES OU MANEGES CONTENANT PLUS DE DIX CHEVAUX
179 -
EMAIL (APPLICATION D')
18 -
ACIDE FLUORHYDRIQUE (FABRICATION D')
180 -
EMAUX (FABRICATION D')
181 -
ENCRES D'IMPRIMERIE (FABRICATION DES)
1810 -
Réagissant violemment au contact de l'eau(fabrication, emploi ou stockage)
182 -
ENGRAIS, SUPPORTS DE CULTURE (FABRICATION)
1820 -
Dégageant gaz toxiques au contact de l'eau(fabrication, emploi ou stockage)
182BIS -
ENGRAIS LIQUIDES (DEPOTS D')
183 -
ENGRAIS (DEPOTS D')
183BIS -
ENROBAGE BITUME ROUTIER (CENTRALES)
183TER -
ENTREPOTS COUVERTS (STOCKAGE MATIERES COMBUSTIBLES)
184 -
EPONGES (LAVAGE, DECOLORATION, SECHAGE)
185 -
EQUARISSAGE TRAITEMENT ANIMAUX MORTS
186 -
ESCARGOTS (PREPARATION DES)
187 -
Ateliers d'étamage des glaces
188 -
ETHER OXYDE D'ETHYLE (FABRICATION)
189 -
ETHER METHYLIQUE MONO.(FABRICATION,UTILISATION,STOCKAGE)
18BIS -
ACIDE FLUORHYDRIQUE (DEPOT)
19 -
ACIDE FORMIQUE ET FORMIATES (FABRICATION)
190 -
ETHYLENEIMINE (FABRICATION, UTILISATION, STOCKAGE)
191 -
FECULERIES
192 -
FER SULFATES (FABRICATION DES)
193 -
FER (FABRICATION DU)
193BIS -
FERMENTATION (PROCEDE DE)
194 -
FERRO-ALLIAGES (FABRICATION DES)
195 -
Dépôts de ferro-silicium
196 -
FEUTRE (FABRICATION DU)
196BIS -
FIBRES (TRAITEMENT DE)
196TER -
FIBRES ARTIFICIELLES, DERIVES (FABRICATION)
197 -
FILATURES DE COCONS
198 -
FONTE DE FER (FABRICATION DE LA)
199 -
FOURRURE (BATTAGE DES), DANS LES AGGLOMERATIONS
275 -
MENAGERIE
1BIS -
ABRASIVES (EMPLOI DE MATIERES)
2 -
ACCUMULATEURS (FABRICATION PLAQUES)
20 -
ACIDE FORMIQUE (DEPOT)
200 -
FRITERIES (DE PRODUITS ALIMENTAIRES)
201 -
FROMAGES (AFFINAGE DES)
201BIS -
Fromages (Fonte des)
202 -
FRUITS, LEGUMES, (CONSERVATION, MATURATION)
202BIS -
Fuels (ou mazout) lourds (Dépôts de)
203 -
FULMINATE DE MERCURE (FABRICATION)
204 -
FUMIER (DEPOT DE)
205 -
GALONS, TISSUS OR ARGENT (BRULERIES)
206 -
GARAGES DE VEHICULES ALIMENTES PAR COMBUSTIBLES
206BIS -
GARNITURE FRICTION BASE AMIANTE (FABRICATION)
207 -
GAZ DE VILLE, GAZ HOUILLE (FABRICATION)
208 -
GAZ PAUVRES, GAZ GAZOGENE (FABRICATION)
209 -
GAZOMETRES GAZ COMPRIMES INFLAMMABLES
21 -
ACIDE LACTIQUE (FABRICATION D')
210 -
GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES (DEPOTS)
210 -
GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES OU COMPRIMES (DEPOTS)
2103 -
SANGLIERS (ELEVAGE, VENTE, TRANSIT, ETC) EN ENCLOS DE MOINS DE 20 HA
211 -
GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES (DEPOTS)
211BIS -
GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES (REMPLISSAGE, DISTRIBUTION)
212 -
GAZ COMBUSTIBLES (COMPRESSION DE)
212BIS -
GAZ COMBUSTIBLES (DESULFURATION DES)
213 -
GLUCOSE MASSE, SIROP DE GLUCOSE (FABRICATION)
214 -
GLYCERINE (DISTILLATION DE LA)
215 -
GLYCERINE (EXTRACTION DE LA)
216 -
GOUDRONS, BRAIS, (TRAITEMENT A CHAUD)
217 -
GOUDRONS, MATIERES BITUMEUSES (DEPOT)
2172 -
CHAMPIGNONS DE COUCHE (CULTURE ET/OU PRODUCTION)
218 -
GRAINES OU FRUITS (TORREFACTION DE)
2180 -
Fabrication et dépôts de tabac
219 -
GRAISSES ET SUIFS (FONDERIE)
22 -
ACIDE NITRIQUE, OXYDES D'AZOTE (FABRICATION)
220 -
GRAISSES ET SUIFS (REFONTE, NEUTRALISATION,)
221 -
GRAPHITE ARTIFICIEL (FABRICATION DU)
222 -
GRAVURE OU DECAPAGE AU SABLE OU A LA GRENAILLE
2225 -
Sucreries, raffinerie de sucre, malteries
2226 -
Amidonneries, féculeries, dextrinerie
2226 -
Amidonneries, féculeries, dextrineries
223 -
GRAVURE SUR METAUX (ATELIERS DE)
2231 -
FROMAGES (AFFINAGE)
223BIS -
HEXAFLUORURE DE SELENIUM (FABRICATION,EMPLOI,STOCKAGE)
223TER -
HEXAFLUORURE DE TELLURE (FABRICATION,EMPLOI,STOCKAGE)
224 -
HONGROIERIES
225 -
HOUILLE, COKE, LIGNITES (DEPOTS)
2252 -
Préparation, conditionnement de cidre
2253 -
Boissons (préparation, conditionnement) bières,jus de fruit,autres
2253 -
Préparation, conditionnement de boissons
2254 -
EAUX MINERALES,DE SOURCE,DE TABLE (CONDITIONNEMENT)
2255 -
Alcools de bouche,eaux-de-vie,liqueurs(stockage)
226 -
HOUILLE (LAVOIRS A)
227 -
HUILES DE PIED DE BOEUF (EXTRACTION)
2270 -
Fabrication d'acides butyrique, citrique, lactique, ...
2271 -
DEXTRINES (FABRICATION) PAR HYDROLYSE OU GRILLAGE DE L'AMIDON
228 -
HUILES DE POISSON (EXTRACTION DES)
229 -
HUILES DE POISSON (TRAITEMENT DES)
23 -
ACIDE NITRIQUE CONCENTRE (DEPOT)
230 -
HUILES DE RESSENCE (EXTRACTION DES)
231 -
HUILES LOURDES CREOSOTEES (INJECTION DANS LE BOIS)
2310 -
Rouissage ou teillage de lin, chanvre, ...
2312 -
LAVAGE DES LAINES
232 -
HUILES, RESINES, (MELANGE, TRAITEMENT)
2320 -
Atelier de moulinage
233 -
HUILES VEGETALES (EXTRACTION DES)
233BIS -
HUILES ESSENTIELLES (EXTRACTION)
234 -
HUILES VEGETALES (EPURATION DES)
235 -
HYDROCARBURES LIQUIDES, (FABRICATION)
2352 -
Fabrication d'extraits tannants
236 -
HYDROGENE (FABRICATION DE L')
236BIS -
HYDROGENE (DEPOTS, CENTRALES D')
236TER -
HYDRURES GAZEUX (FABRICATION, MISE EN OEUVRE)
237 -
HYPOCHLORITES ALCALINS (FABRICATION)
238 -
IMPRIMERIES
238BIS -
INCINERATION CADAVRES ANNIMAUX COMPAGNIE
239 -
IODE (FABRICATION DE L')
239BIS -
ISOCYANATE DE METHYLE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE)
24 -
ACIDE OXALIQUE (FABRICATION DE L')
240 -
LAINES (LAVAGE DES)
240BIS -
LAINES DE SABRAGE (DEPOT)
241 -
LAINE ET TISSUS (EPAILLAGE DES)
242 -
LAIT (RECEPTION, STOCKAGE, TRAITEMENT)
243 -
LAIT (TRAVAIL MECANIQUE DE PRODUITS ALIMENTAIRES A BASE DU)
244 -
LARD, CHARCUT. ET VIANDES (A ENFUMER)
245 -
Lessives alcalines papéteries (incinération)
246 -
LEVURES ET AUTRES, ORIGINE VEGET.& ANIM. (TRAITEMENT)
247 -
LIES DE VIN (SECHAGE DES)
248 -
LIGNITES (DISTILLATION DES)
249 -
LIQUEFACTION GAZEIFICATION MINERAUX SOLIDES
25 -
ACIDE PHOSPHORIQUE (FABRICATION D')
250 -
LIQUEURS (FABRICATION DES)
251 -
HALOGENES ET AUTRES LIQUIDES (EMPLOI)
252 -
HALOGENES LIQUIDES (FABRICATION DE)
2525 -
Fusion de matières minérales
253 -
LIQUIDES INFLAMMABLES (DEPOT)
254 -
LIQUIDES INFLAMMABLE 1ERE CAT (DEPOT)
2542 -
Fabrication du coke
255 -
LIQUIDES INFLAMMABLE 2EME CAT (DEPOT)
256 -
LIQUIDES PARTICULIEREMENT INFLAM. (DEPOT)
257 -
LIQUIDES INFLAMMABLES ET ALCOOLS (DEPOT)
258 -
LIQUIDES INFLAMMABLE 1ERE CAT (UTILISATION)
259 -
LIQUIDES INFLAMMABLE 2EME CAT (UTILISATION)
26 -
ACIDE PICRIQUE (FABRICATION, DEPOT)
260 -
LIQUIDES INFLAMMABLES 2EME CAT (UTILISATION)
261 -
LIQUIDES INFLAMMABLES (MELANGE, EMPLOI)
2610 -
Engrais simples ou composés (fabrication industrielle par transformation chimique d')
261BIS -
LIQUIDES INFLAMMABLES (MELANGE, EMPLOI)
262 -
LITHARGE (FABRICATION DE LA)
2620 -
Fabrication de composés organiques sulfurés
263 -
MAGNESIUM (DEPOTS DE POUDRE DE)
264 -
MAGNESIUM ET ALLIAGES (TRAVAIL DU)
265 -
MALTERIES
266 -
MARCS, CHARREES DE SOUDE (DEPOTS,)
266BIS -
MARCS FERMENTESCIBLES DE FRUITS (DEPOTS)
267 -
MAROQUINERIE (ATELIERS DE)
268 -
MASSICOT (FABRICATION DU)
2685 -
MEDICAMENTS, INSECTICIDES, ACARICIDES (FABRICATION, DIVISION)
268BIS -
DECHETTERIES
269 -
MATERIEL VIBRANT (EMPLOI DE)
27 -
ACIDE SALICYLIQUE (FABRICATION D')
270 -
MATIERES COLORANTES (FABRICATION DE)
271 -
MATIERES PLASTIQUES (FABRICATION DES)
2717 -
Déchets contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri)
272 -
MATIERES PLASTIQUES RESINES SYNTH.(EMPLOI)
272BIS -
MATIERES PLASTIQUES ALVEOLAIRES (DEPOTS)
273 -
MECHES DE SURETE (FABRICATION DE)
273BIS -
MEDICAMENTS (FABRICATION, POUR PREPARATION)
274 -
MEGISSERIES
276 -
MERCURE (STOCKAGE DE)
276BIS -
MERCURIELS (FABRICATION SELS ET COMPOSES)
276TER -
MERCURIELS (UTILISATION CATALYSEURS)
277 -
METAUX (AFFINAGE DES)
278 -
METAUX (DECAPAGE DES) AU SABLE OU PAR GRENAILLE
279 -
METAUX (DESETAMAGE PAR CHLORE DES)
2799 -
Déchets provenant d'installations nucléaires de base
28 -
ACIDE STEARIQUE,, OLEIQUE (FABRICATION)
280 -
METAUX (DORURE ET ARGENTURE DES)
281 -
METAUX LAMINAGE ET FORMAGE
282 -
METAUX DECOLLETAGE, FRAISAGE
283 -
METAUX ELECTROLYSE IGNEE
284 -
METAUX ET ALLIAGES (FONDERIES DE)
285 -
METAUX ET ALLIAGES (TREMPE, RECUIT,)
286 -
Métaux (stockage, activité de récupération)
287 -
METAUX (TRAITEMENT PAR LES ACIDES)
288 -
METAUX MATIERES PLAST. (TRAITEMENT SURFACE)
289 -
METAUX (GALVANISATION, ETAMAGE DE)
29 -
ACIDE SULFURIQUE (FABRICATION D')
290 -
METHYLENES (RAFFINAGE DES)
291 -
MEULES ARTIFICIELLES (FABRICATION)
292 -
MINERAIS CARBONATES (GRILLAGE DES)
2920 -
Réfrigération ou compression (installation de) pression >10E5 Pa
292BIS -
MINERAI DE FER (AGGLOMERATION DE)
293 -
MINERAIS OU RESIDUS METALLIQUES (LAVOIRS A)
2935 -
Ateliers de réparation,entretien de véhicules à moteur, dont carrosserie et tôlerie
2935 -
PARCS DE STATIONNEMENT COUVERTS, ...
294 -
MINERAIS SULFURES, ARSENICAUX (GRILLAGE)
295 -
MINERAIS (TRAITEMENT A CHAUD DE)
296 -
CORPS MINERAUX (TAILLAGE, SCIAGE, )
297 -
MINIUM (FABRICATION DU)
298 -
MOTEURS A EXPLOSION (ATELIER ESSAIS)
299 -
MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (ATELIER ESSAIS)
3 -
ACCUMULATEURS (ATELIERS DE CHARGE)
30 -
ACIDE SULFURIQUE (CONCENTRATION D')
300 -
MOTEURS A REACTION (ATELIERS ESSAIS)
301 -
MOULINAGE (ATELIERS DE)
302 -
MUNITIONS ET ENGINS (CHANTIER DESTRUCTION)
303 -
NAPHTALINE (DEPOTS DE)
303BIS -
2-NAPHTYLAMINE (DEPOTS)
303TER -
NICKEL CARBONYLE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE)
304 -
NITRATES METALLIQUES (FABRICATION PAR ACIDE)
305 -
NITRATE D'AMMONIUM (DEPOTS DE)
305BIS -
NITRATE D'AMMONIUM (DEPOTS DE)
306 -
NITRES (DEPOTS DE DERIVES)
307 -
NITROCELLULOSES (FABRICATION DES)
308 -
NITROCELLULOSES (DEFINITION)
309 -
NITROCELLULOSES (DEPOTS DE)
31 -
ACIDE SULFURIQUE FUMANT, (DEPOT)
310 -
NITROCELLULOSES (ATELIERS DE TRAITEMENT)
310 -
NITROCELLULOSES (EMIETTAGE, EGRUGEAGE … DES)
311 -
NITROCELLULOSES ET NITRES (TRAITEMENT)
312 -
NITROCELLULOSIQUES (DEPOTS SOLUTIONS)
313 -
NITROCELLULOSIQUES (EMPLOI SOLUTIONS)
314 -
NOIR ANIMAL (REVIVIFICATION DU)
315 -
NOIR DE FUMEE (FABRICATION DU)
316 -
OEUFS CASSERIES
317 -
OIGNONS (DESSICATION A L'ETUVE DES)
318 -
OLIVES (CONFISERIE D')
319 -
OR OU DE L'ARGENT (AFFINAGE DE L')
31BIS -
ACIDE SULFURIQUE CONC. (DEPOT D')
32 -
ACIER (FABRICATION D')
320 -
OR,ARGENT,ETAIN,ALUMINIUM (BATTAGE)
321 -
OR OU DE L'ARGENT (EXTRACTION DE)
322 -
Ordures ménagères (stockage et traitement)
323 -
ORSEILLE (FABRICATION DE L')
324 -
OS (DISTILLATION, INCINERATION DES)
325 -
OS (DEPOTS D')
326 -
OS,CUIRS,CORNES,SABOTS, (TORREFACTION)
327 -
OUATE (FABRICATION DE L')
328 -
OUATE HYDROPHILE (FABRICATION DE L')
328BIS -
OXYGENE LIQUIDE (DEPOTS D')
329 -
Papiers usés ou souillés (dépôts de)
33 -
AGGLOMERES, BRIQUETTES HOUILLE (FABRICATION)
330 -
PAPIER ET CARTON (FABRICATION DU)
331 -
PARCHEMINERIES
331BIS -
PARCS DE STATIONNEMENT COUVERTS
332 -
PARFUMS ARTIFICIELS (FABRICATION DES)
333 -
PATE A PAPIER (PREPARATION DE LA)
334 -
PEAUX (APPRETAGE DES)
335 -
PEAUX (LUSTRAGE DES)
336 -
PEAUX (PELANAGE DES)
337 -
PEAUX ET POILS (SECRETAGE DES)
338 -
PEAUX FRAICHES (SECHAGE DES)
339 -
PEAUX FRAICHES, CUIRS VERTS (DEPOT)
33BIS -
AIR, GAZ INCOMBUSTIBLES (COMPRESSION)
34 -
ALBUMINE (FABRICATION D')
340 -
PEAUX SALEES NON SECHEES (DEPOT DE)
341 -
PEAUX SECHES (DEPOTS DE)
341BIS -
PENTABORANE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
342 -
PEROXYDES ORGANIQUES (FABRICATION, DEPOTS)
342BIS -
PEROXYDES ORGANIQUES
342BIS -
PEROXYDES ORGANIQUES (EMPLOI, DEPOTS)
343 -
PHENOLS (FABRICATION DES)
344 -
PHOSPHATE DE CHAUX (ENRICHISSEMENT DU)
345 -
PHOSPHORE (FABRICATION DU)
346 -
PHOSPHORE (DEPOTS DE)
346BIS -
PHOTO A BASE ARGENTIQUE (TRAITEMENT, DEVELOPPEMENT)
347 -
PLATINE METAUX MINE DU PLATINE (EXTRACT.)
348 -
PLOMB (AFFINAGE OU COUPELLATION DU)
349 -
PLOMB (DESARGENTATION DU)
35 -
ALCOOLS, EAUX DE VIE (PRODUC, DISTILLERIE)
350 -
PLOMB (FONDERIES DE CHLORURE DE)
350BIS -
PLOMB TETRAMETHYLE,-ETHYLE (STOCKAGE)
351 -
POISSONS (FABRICATION FARINES A BASE DE)
352 -
POISSONS FRAIS, CRUSTACES, (PREPARATION)
353 -
POISSONS SALES, , SECHES (ATELIERS)
354 -
POISSONS SALES, , SECHES (DEPOTS DE)
355 -
POLYCHLOROBIPHENYLES, -TERPHENYLES
356 -
POUDRES ET EXPLOSIFS (FABRICATION, CONDITIONNEMENT)
357 -
POUDRES ET EXPLOSIFS (DEPOT)
357BIS -
POUDRES, EXPLOSIFS, (MISE EN OEUVRE)
357QUA -
AGRO-PHARMACEUTIQUES (FABRICATION MATIERE PREMIERE)
357QUI -
AGRO-PHARMACEUTIQUES (FORMULATION)
357SEP -
AGRO-PHARMACEUTIQUES (DEPOTS)
357SEX -
AGRO-PHARMACEUTIQUES (CONDITIONNEMENT)
357TER -
POUDRES ET EXPLOSIFS (MISE EN OEUVRE)
358 -
CERAMIQUES ET REFRACTAIRES (FABRICATION)
359 -
PRODUITS OPOTHERAPIQUES (PREPARATION)
36 -
ALCOOL METHYLIQUE (FABRICATION D')
360 -
PRODUITS ORGANIQUES NITRES (FABICATION)
360BIS -
PROPANESULTONE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
360TER -
PROPYLENEIMINE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
361 -
REFRIGERATION, COMPRESSION (INSTALLATION)
362 -
ROGUES (DEPOTS DE)
363 -
RONGE (FABRICATION D'OBJETS/PROCEDE DU)
364 -
ROUGE D'ANGLETERRE, COLCOTHAR (FABRICATION)
365 -
ROUISSAGE
366 -
SACS EN PAPIER (FABRICATION DES)
367 -
SALAISON TRANSFO. PRODUITS CARNES (ATELELIER)
368 -
SALAISONS (DEPOTS DE)
369 -
SALINS DE BETTERAVES (FABRICATION)
37 -
ALCOOLS (ATELIERS DE RECTIFICATION)
370 -
SALMONIDES (ELEVAGE DES)
371 -
SANG (DESSICATION DU)
372 -
SANG (PREPARATION FIBRINE, ALBUMINE EXTRAITE DU)
373 -
SANG NON DESSECHE (DEPOTS DE)
374 -
SAVONNERIES
375 -
SERRURERIE BATIM. CHARPENTES METAL.(ATELIER)
376 -
SILICO-ALLIAGES (FABRICATION DES)
376BIS -
SILOS DE STOCKAGE DE CEREALES
377 -
SODIUM METALLIQUE (DEPOTS DE)
378 -
CARBONATE DE SODIUM (FABRICATION DU)
378BIS -
SODIUM SELENITE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
379 -
SODIUM (FABRICATION DU SULFATE)
38 -
ALCOOLS (DEPOT) METHYLIQUE, METHYLENE
380 -
SOIES DE PORC, CRINS ORIG. ANIM. (PREPARATION)
381 -
SOUDES BRUTES DE VARECH (FABRICATION)
382 -
SOUDE, POTASSE CAUSTIQUE (DEPOTS LESSIVES)
383 -
SOUFRE CHLORURES (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
384 -
SOUFFRE (FUSION ET DISTILLATION)
385 -
SOUFRE (LUSTRAGE AU) DES IMITATIONS DE CHAPEAUX DE PAILLE
385BIS -
SUBSTANCES RADIOACTIVES (DEFINITIONS)
385QUA -
SUBST. RADIOACT. SCELLES (UTILISATION, STOCKAGE)
385QUI -
SUBST. RADIOACT. NON SCELLES (UTILISATION, STOCKAGE)
385SEX -
SUBST. RADIOACT. (CERTAINES MATIERES FISSILES)
385TER -
SUBST. RADIOACT. (FABRICATION)
386 -
SUCRE (RAFFINERIES DE)
387 -
SUCRERIES
387BIS -
SUIFS BRUTS NON ALIM. (DEPOTS DE)
387QUA -
SULFURE D'HYDROGENE (FABRICATION, MISE EN OEUVRE, STOCKAGE)
387TER -
SULFURE DE BIS 2 CHLOROETHYLE (FABRICATION)
388 -
SULFURES (FABRICATION D'ORGANO-)
389 -
SULFURES MONO OU DISODIQUES (FABRICATION)
39 -
ALCOOLS (DENATURATION D')
390 -
SUPERPHOSPHATES (FABRICATION DE)
391 -
TABAC (FABRICATION, DEPOTS)
392 -
TANNANTS (FABRICATION D'EXTRAITS)
393 -
TANNERIES
394 -
TEILLAGE DU LIN, CHANVRE ET AUTRES
395 -
TEINTURE ET IMPESSION TEXTILES
396 -
TEINTURERIES DE PEAUX
397 -
TISSUS, TRICOTES, TULES, (FABRICATION)
398 -
TONNELLERIES SUR FUTS IMPREGNES DE MATIERES GRASSES
399 -
TOURBES (DISTILLATION DES)
399BIS -
TRIOXYDE DE SOUFRE (UTILISATION,STOCKAGE)
4 -
ACETONE (FABRICATION D')
40 -
ALDEHYDE ACETIQUE (FABRICATION DE)
400 -
TRIPERIES
400BIS -
TUBES METALLIQUES (TRONCONNAGE)
401 -
VACHERIES DE PLUS DE 3 ANNIMAUX
402 -
VERDET (FABRICATION DU)
403 -
VERMILLON DE MERCURE (FABRICATION)
404 -
VERNIS GRAS, HUILES SICCATIVES (APPLICATION)
405 -
VERNIS ET PEINTURES (APPLICATION)
406 -
VERNIS, PEINT, ENCRES, (CUISSON, SECHAGE)
407 -
VERNIS (DEPOTS DE)
408 -
VERRE OU CRISTAL (TRAVAIL CHIMIQUE)
409 -
VERRE (FABRICATION ET TRAVAIL DU)
41 -
ALDEHYDE FORMIQUE (FABRICATION,EMPLOI,STOCKAGE)
410 -
VESSIES NETTOYEES (GONFLEMEBT ET SECHAGE)
411 -
VINASSES, RESIDUS ANALOGUES (TRAITEMENT)
412 -
VISCOSE (UTILISATION DE LA)
413 -
VOLLAILES (ENGRAISSEMENT ET ELEVAGE)
414 -
ZINC SULFATE, CHLORURE (FABRICATION)
415 -
ZINC OXYDE (FABRICATION DE L')
416 -
ZINC (REDUCTION DES MINERAIS DE)
417 -
ZIRCONIUM EN POUDRE (DEPOTS DE)
418 -
ZIRCONIUM EN POUDRE (FABRICATION, MANIPULATION)
41BIS -
ALIMENTAIRES SECS (PREPARATION)
42 -
ALLUME FEU TORCHES (FABRICATION)
43 -
ALLUMETTES CHIMIQUES (DEPOTS D')
44 -
ALUMINE (FABRICATION D')
45 -
ALUMINIUM MAGNESIUM POUDRE (FABRICATION,MANIPULATION)
46 -
ALUMINIUM POUDRE, LIMAILLE, (DEPOTS)
47 -
Fabrication du sulfate d'aluminium et d'aluns
47BIS -
AMIANTE (UTILISATION DE L')
47TER -
AMIANTE (UTILISATION D')
48 -
AMIDONNERIES
48BIS -
AMINES COMBUSTIBLES LIQUEFIEES (DEPOT)
48QUA -
AMINODIPHENILE (FABRICATION, EMPLOI, STOCKAGE)
48TER -
AMINES COMBUSTIBLES LIQUEFIEES (EMPLOI)
49 -
AMMONIACAUX SELS (FABRICATION DES)
5 -
ACETYLENE COMPRIME (DEPOT)
50 -
AMMONIAC LIQUEFIE (DEPOTS D')
51 -
AMMONIAC ET AMMONIAQUE (FABRICATION)
52 -
AMORCES FULMINANTES (FABRICATION)
53 -
ANHYDRIDE ACETIQUE (DEPOTS D')
54 -
ANHYDRIDE SULFUREUX (EMPOI, STOCKAGE)
55 -
ANHYDRIDE SULFUREUX (DEPOT)
56 -
ANHYDRIDE SULFUREUX (EMPLOI)
57 -
ANILINE ET HOMOLOGUES OU DERIVES
58 -
ANIMAUX, ETRES VIVANTS ( ETABLISSEMENTS DE VENTE )
58 -
ANIMAUX, ETRES VIVANTS (ETABLISSEMENTS DE VENTE)
59 -
ANIMAUX CARNASSIERS A FOURRURE (ELEVAGE D')
6 -
ACETYLENE DISSOUS (DEPOTS D')
60 -
ANTIMOINE SULFURE (FABRICATION DU)
61 -
ANTIMOINE (REDUCTION DES MINERAIS)
62 -
ARGENT (RECUPERATION DE L')
63 -
ARSENIC (FABRICATION DES SULFURES)
64 -
ARSENIATES METALLIQUES (FABRICATION)
65 -
ARTIFICES (FABRICATION DE PIECES D')
66 -
ASPHALTES, BITUMES, BRAIS, (DEPOTS)
67 -
ASPHALTES, BRAIS, GOUDRONS, (FUSION)
68 -
ATELIERS REPARATION ENTRETIEN VEHICULES
69 -
AVERTISSEURS, HAUT-PARLEURS (FABRICATION,...)
69BIS -
OXYDES D'AZOTE (EMPLOI, STOCKAGE)
7 -
ACETYLENE (FABRICATION D')
70 -
Traitement des bains et boues provenant du dérochage des métaux
71 -
BARYTE CAUSTIQUE (FABRICATION DE)
72 -
BARYUM SULFATE (PURIFICATION AVEC HCL)
73 -
BATTAGE, CARDAGE, EPURATION, FIBRES VEGETALES
74 -
BATTAGE DE TAPIS ET DE SACS
75 -
BATTOIRS A ECORCES
76 -
BENZIDINE, SELS (FABRICATION, EMPLOI)
77 -
BETTERAVES (DEPOTS DE PULPES DE)
78 -
BETTERAVES (RAPERIES DE)
79 -
BLANCHIMENT CHIFFONS, FILS, LAINES,
8 -
ACETYLENE LIQUEFIE (FABRICATION)
80 -
BLEU, COULEURS OUTRE MER (FABRICATION)
81 -
BOIS, MATERIAUX ANALOGUES (TRAVAIL DU)
81BIS -
BOIS, PAPIERS, CARTONS, (DEPOTS)
81QUA -
BOIS, MATERIAUX DERIVES (PRESERVATION)
81TER -
BOIS, (DEPOTS PRODUITS PRESERVATION)
82 -
BOUES ET IMMONDICES, ORDURES (DEPOTS)
83 -
BOUGIES, OBJETS EN CIRES (MOULAGE PAR FUSION)
84 -
BOYAUDERIES (TRAVAIL DES BOYAUX)
85 -
BOYAUX SALES (DEPOTS DE)
86 -
BRASSERIES
86BIS -
BROMATES (DEPOTS DE)
87 -
BROME (FABRICATION DU)
88 -
BROMURE DE METHYLE (FABRICATION, EMPLOI, STOCKAGE)
89 -
BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE (VEGETAL)
89BIS -
BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE (MINERAL)
89TER -
BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE (ARTIFICIEL)
9 -
ACETYLENE LIQUEFIE (DEPOT)
90 -
BRULAGE DE BOITES ET AUTRES OBJETS EN FER BLANC
91 -
BUANDERIES, LAVERIES LINGE, BLANCHIS.
92 -
CACAO (TORREFACTION DU)
93 -
CAFE ET AUTRES GRAINES (TORREFACTION DES)
94 -
CAOUTCHOUC, ELASTOMERES (APPLICATION)
95 -
Caoutchouc (récupération, régénération)
96 -
CAOUTCHOUC, ELASTOMERES (TRAVAIL DU)
97 -
CAOUTCHOUC, ELASTOMERES (OBJETS EN)
98 -
CAOUTCHOUC (TRANSFORMATION DU)
98BIS -
Caoutchouc, élastomères, (dépôts usagés)
99 -
CARBONE OXYCHLORURE PHOSGENE (EMPLOI)