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ALLIANCE FORETS BOIS (1)

Lieu-dit Puits de Gaillard

33114 Le Barp

 

Numéro d'établissement : 0003102782

SIRET : 79201378100010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/03/2019

Tableau - Installations classées - ALLIANCE FORETS BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ALLIANCE FORETS BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.a Stockage de bois enregistré Enregistrement 50000.0 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 496.0 kW
Tableau - Installations classées - ALLIANCE FORETS BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-07-06 Arrêté préfectoral AP enregistrement : installation stockage de bois
2018-03-16 Rapport Rapport au CODERST

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit