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VALPLUS (1)

Zone artisanale La Piastre

33210 Preignac

 

Numéro d'établissement : 0005205320

SIRET : 42361532700016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 08/12/2008

Tableau - Installations classées - VALPLUS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - VALPLUS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - VALPLUS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-02-26 Arrêté préfectoral AP abrogeant APC 09/01/08(suivi des travaux de curage fossé+suivi qualité eaux)
2008-01-09 Arrêté préfectoral APC de prescriptions de suivi des travaux de curage fossé+suivi qualité eaux
2007-11-06 Rapport RACODERST + projet APC de prescriptions de suivi des travaux de curage
2007-11-06 Rapport RACODERST + projet APC de prescriptions de suivi des travaux de curage
2007-08-22 Arrêté préfectoral AP autorisant la reprise partielle de l'activité
2007-07-24 Arrêté préfectoral AP de mesures d'urgence suite incendie
2002-11-19 Arrêté préfectoral AP AUTO
2002-09-26 Rapport RACDH+projet AP prescriptions

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit