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LAMARQUE SOGY BOIS (1)

Lieu-dit Castets

40110 Ygos-Saint-Saturnin

 

Numéro d'établissement : 0005208498

SIRET : 89575010700016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/05/2018

Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 15655.0 m3
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 670.0 kW
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 1000.0 L
Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-10-09 Arrêté préfectoral Arrêté DCPPAT n° 2018-558
2018-10-09 Rapport Rapport de l'inspection
2012-06-04 Arrêté préfectoral APC modification prescriptions
2012-04-02 Rapport Rapport concernant LAMARQUE SOGY BOIS (usine Castets) daté du 02/04/2012
2011-01-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-12-03 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit