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SOLVALOR (1)

Allée de Sylvabelle Lieudit Graulin

33470 Le Teich

 

Numéro d'établissement : 0005211436

SIRET : 53753050300011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 21/09/2023

Tableau - Installations classées - SOLVALOR - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-21 23-1040_Rapport_Publiable
Tableau - Installations classées - SOLVALOR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 9.0 t/j
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.0 kW
2516 1 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Enregistrement 80000.0 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 49500.0 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 2.5 m3
Tableau - Installations classées - SOLVALOR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-17 AP prescriptions complémentaires 2024-07-17_APC
2024-01-24 AP mise en demeure SOLVALOR_APMD du 24 janvier 2024
2021-12-08 Arrêté préfectoral Modification des conditions d’exploiter et d’exploitant
2019-06-14 Arrêté préfectoral SOVASOL LE TEICH APC
2017-05-10 Arrêté préfectoral SOVASOL LE TEICH APC
2016-03-07 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SOVASOL daté du 07/03/2016
2015-05-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOVASOL daté du 06/05/2015
2015-03-20 Rapport Rapport concernant SOVASOL daté du 20/03/2015
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOVASOL daté du 20/12/2013
2013-10-15 Rapport Rapport concernant SOVASOL daté du 15/10/2013

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit