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Alvance Foundry Poitou (1)

Les Parjolets

86220 Oyré

 

Numéro d'établissement : 0007201159

SIRET : 85032507700020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d'exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/10/2024

Tableau - Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-17 20240109_RAPVI_AFP_Oyre_georisques
2023-07-11 20231012_RAPVI_AFP_Oyre_georisques
2022-06-27 7201159_20220829_RAPVI_AFP_publiable
Tableau - Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 0.0 m3
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 0.0 t
Tableau - Installations classées - Alvance Foundry Poitou - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-11 AP prescriptions complémentaires 20240711_APC_2024-DCPPAT-BE-148
2020-05-27 Arrêté préfectoral AP chgt exploitant 2020 085
2015-11-30 Arrêté préfectoral Arrêté n° 2015-DRCLAJ-BUPPE-270
2015-11-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit