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Carrière Les Plantons - HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS (1)

Les Plantons , 79600 Airvault


Numéro d'établissement :
0007201836
SIRET :
65480068900121
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/06/2024

Installations classées - Carrière Les Plantons - HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-11 240611_RapportInspection_plantons_publiable
Installations classées - Carrière Les Plantons - HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrière Les Plantons - HEIDELBERG MATERIALS FRANCE CIMENTS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-13 AP prescriptions complémentaires 230213_APC_A6444.pdf
2021-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2000-06-08 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit