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Rocamat (1)

Lieux-dits « Le Bois de la Roche », « Chez Decoux », « Le Grand Plantier », « Les Tailles » et « Brandes de chez Decoux » , 16440 Sireuil

Numéro d'établissement :
0007202155
SIRET :
57208657700481
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/10/2024

Installations classées - Rocamat - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-04 23.485-RapportInspectionPubliable_2155
2022-11-10 22.854_RapportInspection_publiable
Installations classées - Rocamat - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 489.0 kW
Installations classées - Rocamat - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-08 AP prescriptions complémentaires ROCAMAT_SIREUIL_APC_8janv2024
2023-05-03 AP prescriptions complémentaires APC-signé-03-05-23.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit