Installations classées
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Alvance Aluminium Poitou (1)

Les Parjolets , 86220 Oyré

Numéro d'établissement :
0007204446
SIRET :
85032531700020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/10/2024

Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-03 2024_1399_RAPVI_Georisques_AAP_Oyre
2023-11-16 20240109_RAPVI_AAP_Oyre_georisques
2023-07-11 20231012_RAPVI_AAP_Oyre_georisques
2022-06-27 720446_20220627_RAPVI_AAP_publiable
Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - Alvance Aluminium Poitou - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-11 AP prescriptions complémentaires 20240711_APC_2024-DCPPAT-BE-147
2022-06-13 AP prescriptions complémentaires 20220623_AP_2022_DCPPAT_BE-103.pdf
2020-02-07 Arrêté préfectoral AP 2020-029
2011-01-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-08-18 Rapport Rapport RSDE
2003-06-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FONDERIES DU POITOU ALUMINIUM daté du 02/06/2003
2003-01-17 Rapport Rapport concernant FONDERIES DU POITOU ALUMINIUM daté du 17/01/2003
1994-06-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit