Installations classées
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CARRIERES DU CONFOLENTAIS (1)

lieu dit les Pierres Blanches , 16500 Abzac

Numéro d'établissement :
0007208305
SIRET :
40296987700016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/05/2022

Installations classées - CARRIERES DU CONFOLENTAIS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-05-17 2022 548_RPVI_CarriereConfolentaisAbzac_VI 20220517_Georisques
Installations classées - CARRIERES DU CONFOLENTAIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES DU CONFOLENTAIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-04-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2012-03-02 Rapport Rapport de l'inspection

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit