Installations classées
ou autres sites inspectés

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EB&NE VENEERS SARL (1)

Les Pierrières , 16360 Le Tâtre

Numéro d'établissement :
0007209961
SIRET :
74986926900011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/07/2024

Installations classées - EB&NE VENEERS SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-17 2024_08_RAP_vgeorisques
2024-07-17 RapportInspection_georisques
2023-02-24 EBNE_Veneers_RapportInspection_publiable
Installations classées - EB&NE VENEERS SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 355.9 kW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 800.0 L
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 8.0 kW
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 863.0 L
Installations classées - EB&NE VENEERS SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EB&NE VENEERS SARL daté du 06/10/2015
2015-07-15 Rapport Rapport de commission consultative

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit