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GAEC CHABAUTY (1)

La Pirandrie NOIRTERRE

79300 Bressuire

 

Numéro d'établissement : 0057900133

SIRET : 41113756500015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 13/09/2022

Tableau - Installations classées - GAEC CHABAUTY - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC CHABAUTY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2101 1.c Bovins (élevage, vente, transit, etc) Déclaration 60.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 260000.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 260000.0 u
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 6.5 t
Tableau - Installations classées - GAEC CHABAUTY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-12-03 Autre Arrêté préfectoral
2019-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2019-01-22 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit